Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCECACAO
DESMARTINS JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3122803
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
FRANCECACAO de DESMARTINS JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque FRANCECACAO

Déposée le 26 septembre 2001 par DESMARTINS JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCECACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est DESMARTINS JEAN FRANCOIS domicilié(e) ANCHE, 45210 BAZOCHES SUR BETZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS DESMARTINS domicilié(e) ANCHE - 45210 - BAZOCHES SUR BETZ - France.

La marque FRANCECACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCECACAO est expirée depuis le 26 septembre 2021.

DESMARTINS JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CACAO , LE COMPTOIR DU CACAO , LE COMPTOIR DES GOURMETS , CACAOLYMPIQUE , ETHIC COCOA , ETHIC CACAO


DESMARTINS JEAN FRANCOIS - ANCHE, 45210 BAZOCHES SUR BETZ - France


JEAN FRANCOIS DESMARTINS - ANCHE - 45210 - BAZOCHES SUR BETZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489837 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sauces - épices - beurre de cacao - confitures - confits - biscuits - biscuiterie - boissons à base de chocolat - boissons à base de cacao - épice (pain d') - bonbons - chocolat - caramel - gâteaux - cacao au lait - petits pains - macarons - lait (chocolat au) (boissons) - pain d'épice - pâtes de fruits - pralines - sandwiches - tartes - vanille - yaourt glace - boissons à base de café - produits de cacao.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.